Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOISETTES DU DAUPHINE
COUZON Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3127811
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2021
NOISETTES DU DAUPHINE de COUZON Jean-Paul

Présentation de la marque NOISETTES DU DAUPHINE

Déposée le 22 octobre 2001 par COUZON Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOISETTES DU DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est COUZON Jean-Paul domicilié(e) 140 Chemin Guyard - 38260 - FARAMANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COUZON Jean-Paul domicilié(e) 140 Chemin Guyard - 38260 - FARAMANS - France.

La marque NOISETTES DU DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOISETTES DU DAUPHINE est expirée depuis le 22 octobre 2021.


COUZON Jean-Paul - 140 Chemin Guyard - 38260 - FARAMANS - France


COUZON Jean-Paul - 140 Chemin Guyard - 38260 - FARAMANS - France


Demande de renouvellement le 16 mars 2011 n°2465824 - Publication au BOPI 2011-03-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Inscription le 5 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°552865 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474315 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-06-28

Fruits séchés (noisettes). Huile comestible (noisettes).